Des centaines d’importateurs accusés de faux et d’usage de faux

La Direction Générale des Douanes entamera une fois les mille conteneurs du port d’Alger transférés au parc de Sidi Moussa, avant la fin du mois en cours, des poursuites judiciaires contre des centaines d’importateurs qui ont abandonné leurs marchandises.

Ces conteneurs étaient chargés de marchandises interdites qu’ils ont pu importer en utilisant des fausses déclarations. Ces importateurs seront accusés de faux et usage de faux dans leurs déclarations.

Les enquêtes préliminaires établies sur 900 conteneurs abandonnés au port d’Alger et au port sec ont révélé que le but de ces centaines d’opérateurs était de détourner de l’argent en important des engins vétustes. Ces derniers déposaient des fausses déclarations Douanières D3 aux inspections de Douane, dont le contenu n’a aucun rapport avec la marchandise importée.

La loi en vigueur stipule que dans le cas où l’importateur accuse un retard à effectuer les procédures Douanières après le déchargement des conteneurs, ces derniers seront saisis. La Direction des Douanes accorde ensuite à l’importateur un délai de 4 mois et 21 jours avant que la marchandise ne soit vendue aux enchères.

Il est important de signaler que des dizaines d’opérateurs dans le domaine des équipements industriels et agricoles et équipements vétustes d’Ukraine, de la Chine et d’autres pays de l’Asie et de l’Europe ont abandonné leur marchandises, du moment que leur bût n’était pas d’importer mais de détourner les fonds vers l’étranger.

Source : Journal El-Khabar.